Chaque AG démarre par une mise à jour de l’adhésion des présent·es.
L’Assemblée générale comprend tou.te.s les membres de l’Association et se réunit au moins une fois par trimestre. Elle délibère sur l’ensemble des sujets de l’association, y compris les modifications statutaires. Elle est le lieu du suivi et de la mise à jour du projet associatif, de ses objectifs et axes de travail.
Une fois par an :
elle désigne la Représentation Légale de l’Association, pour un mandat d’un an renouvelable.
sont soumis à l’approbation de l’Assemblée générale :
les rapports d’activités et financiers (bilan, compte de résultats, annexes, etc),
le rapport moral éventuellement.
L’Assemblée générale peut démettre de leur fonction les membres dépositaires du mandat de Représentation Légale, sans avoir besoin de leur consentement.
Pour chaque Assemblée générale, deux semaines avant la date fixée, une convocation comprenant l’ordre du jour est transmise par courriel aux membres de l’association. Le cas échéant les documents soumis à approbation seront transmis une semaine avant la date fixée.
L’Assemblée générale délibère valablement sous condition d’un quorum suffisant, défini par une assemblée générale précédente. La représentation est acceptée, dans la limite d’un pouvoir par membre présent.e. Si le quorum n’est pas atteint, une Assemblée générale de suppléance, convoquée sur le même ordre du jour, devra se réunir dans un délai maximum de quinze jours. Quelque que soit alors le nombre de membres présent.e.s, l’Assemblée générale de suppléance pourra délibérer valablement.
L’Assemblée générale délibère à main levée et uniquement sur les points inscrits à l’ordre du jour.
Il est possible de participer à l’Assemblée générale par visioconférence, sous condition que la Représentation Légale puisse vérifier les identités des demandeur·ices et que les demandes soient adressées dans un délai de prévenance raisonnable avant la tenue de l’Assemblée générale.
Les décisions de l’Assemblée générale s’imposent à tou.te.s.
1. Organisation des Assemblées Générales
L’Assemblée Générale a lieu une fois par trimestre. D’autres Assemblées Générales peuvent également être convoquées pour des motifs particuliers à l’initiative soit de la représentation légale, soit de l’Agora.
Dates, heure et lieu de l’Assemblée Générale
Les dates, heures et lieu de l’Assemblée Générale sont communiquées aux Membres. La convocation est envoyée par mail au plus tard 15 jours avant la tenue de chaque Assemblée Générale.
2. Rôle de la commission Ordre du Jour
L’ordre du jour de chaque Assemblée est fxé par la commission Ordre du jour, qui a pour mission de rester aussi impartial que possible. Cette commission réunit les sujets à discuter et les propositions faites par les membres et, si besoin, aide ces membres à rassembler tous les éléments nécessaires pour alimenter le débat et éclairer la décision de l’assemblée.
La commission Ordre du jour ne peut exclure aucun sujet ni proposition pour l’ordre du jour.
Par ailleurs la commission a également pour mission l’organisation et l’animation de l’ensemble des Assemblées Générales : réservation des lieux, tenue des listes d’émargement et toute autre question logistique.
3. Seuil pour les votes en AG et par référendum
Cas général
Une proposition faite à l’Assemblée Générale peut être soumise au vote des membres dès la première présentation, à défaut de d’atteindre un consentement. Une proposition est approuvée si la majorité absolue des membres présent·es ou représenté·es vote en sa faveur. Toute proposition faite à l’AG peut faire l’objet d’amendements qui seront votés avant la proposition principale.
Les votes en AG se font selon le vote de valeur suivant :
Le vote de valeur est un vote par notation sur une échelle de 5 valeurs associant un qualificatif et un nombre de points : « +2 très favorable », « +1 favorable », « 0 indifférent », « -1 hostile », « -2 très hostile ». La délibération est réputée acceptée si la somme des votes est supérieure à zéro.